Articles taggés

Conseil de gouvernement

Régions

La province de Benguérir aura sa Zone d’Accélération Industrielle (ZAI), qui devra générer quelque 12.000 emplois directs et indirects, d’après des estimations gouvernementales. En effet, le Conseil de gouvernement, réuni jeudi 5 mars, a adopté le projet de décret n°2.25.147 portant création de cette zone, qui sera érigée à la

Lire la suite
Investissement

Le Conseil de gouvernement a adopté, jeudi 6 mars, le projet de décret-loi N°2.25.168 complétant la loi n°47.18 portant réforme des centres régionaux d’investissement (CRI) et la création des commissions régionales unifiées d’investissement (CRUI), en intégrant les observations soulevées. Présenté par Karim Zidane, ministre délégué auprès du chef du gouvernement,

Lire la suite
Santé

Le décret N° 2.24.643 (11 février 2025) portant sur les modalités de nomination des membres du Conseil de la Haute Autorité de la Santé (HAS) vient de paraître au Bulletin officiel, quelque temps après son approbation par le Conseil de gouvernement du 30 janvier. L’article premier du décret stipule que

Lire la suite
Santé

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil suivra une présentation du ministre de la Santé et de la Protection sociale sur la propagation de la rougeole et les

Lire la suite
Emploi

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret n°2.24.1122 fixant le salaire minimum légal pour les activités agricoles et non agricoles, présenté par le ministre de l’Inclusion économique, de la Petite entreprise, de l’Emploi et des Compétences, Younes Sekkouri. Ce projet intervient en application

Lire la suite
Conseil de Gouvernement

Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi, des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Ainsi, au niveau du ministère du Transport et de la Logistique, Tarik Talbi a été nommé directeur général de l’aviation civile, ajoute la même source. Lire

Lire la suite
Gouvernance

Le Conseil de Gouvernement a adopté, jeudi à Rabat, le projet de loi n°55.24 modifiant et complétant la loi n°62.99 formant code des juridictions financières, présenté par le ministre délégué auprès de la ministre de l’Économie et des Finances, chargé du Budget, Fouzi Lekjaa. Ce projet s’inscrit dans le cadre

Lire la suite
Santé

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté un projet de décret complétant le décret pris pour application de la loi relative à l’Assurance maladie obligatoire de base, au profit des personnes capables d’assumer les frais de cotisations et

Lire la suite
Nomination

Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi à Rabat, des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Au niveau du ministère de l’Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et Forêts – département de l’Agriculture, il a

Lire la suite
Actualité

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi modifiant et complétant la loi relative à l’Assurance maladie obligatoire de base (AMO) et édictant des

Lire la suite
Conseil de Gouvernement

Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi, le projet de loi n°46.21 portant organisation de la profession d’huissier de justice, en tenant compte des observations soulevées à ce sujet. Ce projet s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre du chantier de réforme du système de justice, à travers

Lire la suite
Conseil de Gouvernement

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret n°2.24.394 relatif à la qualité et à la sécurité sanitaire des sauces commercialisées, présenté par le ministre de l’Agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, Mohamed Sadiki. Ce projet intervient

Lire la suite